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Marques déposées par SCE CLOS DE BRAGUE
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CLOS DE BRAGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE BRAGUE
SCE CLOS DE BRAGUE

Numéro de dépôt :
1664829
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/01/2000
CLOS DE BRAGUE de SCE CLOS DE BRAGUE

Présentation de la marque CLOS DE BRAGUE

Déposée le 23 janvier 1990 par SCE CLOS DE BRAGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE BRAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCE CLOS DE BRAGUE, domicilié(e) 33240 VERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PINEAUD Jacques Gérant - France.

La marque CLOS DE BRAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE BRAGUE est expirée depuis le 23 janvier 2000.

SCE CLOS DE BRAGUE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE BRAGUE


SCE CLOS DE BRAGUE - 33240 VERAC - France


Mr PINEAUD Jacques Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DE BRAGUE